Définitions

Compte ELECTIS SOLUTIONS : espace en ligne réservé à l’Utilisateur, auquel il accède via son Identifiant, au sein duquel il peut bénéficier des fonctionnalités des Services.

CGU : Dispositions contractuelles figurant ci-avant

Contrat : contrat conclu entre l’Utilisateur et ELECTIS SOLUTIONS, par la validation de la Page de souscription, ayant pour objet l’accès aux Services, et combinant les éléments mentionnés en article 3 des CGU.

Données : Informations et éléments numériques transmis par l’Utilisateur et hébergés sur le Serveur, dans le cadre de l’utilisation des Services.

Hébergeur : Entreprise spécialisée mettant à la disposition d’ELECTIS SOLUTIONS les Serveurs.

Identifiant : Tous moyens (lister ces moyens) permettant à l'utilisateur d'être authentifié par la plateforme et d'y accéder lors de la création du Compte ELECTIS.

Page de souscription : Page web accessible via le Site, permettant de souscrire aux Services, sur laquelle l’Utilisateur doit mentionner ses données d’identification.

Personnes concernées : personnes physiques dont les données personnelles font l’objet d’un traitement dans le cadre du Contrat.

Résultats : résultats des scrutins électroniques résumant les votes exprimés par les votants par l’intermédiaire des Services.

Scrutin électronique : fonctionnalité principale des Services permettant d’organiser en ligne des scrutins électroniques et de recueillir des votes exprimés par les votants et de générer des Résultats.

Serveur : Matériels informatiques appartenant à l’Hébergeur et situés dans ses locaux, contenant les Services et sur lequel ELECTIS SOLUTIONS dispose d’un droit d’utilisation à titre exclusif ou non et à ce titre, est susceptible de stocker tout ou partie des Données.

Services : Application développée par ELECTIS SOLUTIONS regroupant l’ensemble des fonctionnalités permettant de réaliser et d’héberger des scrutins électroniques, les Résultats, d’héberger les Données et accessible dans le cadre du modèle « logiciel en tant que service » via le Site.

Site : sites web www.electis.app ; www.electis.com

Utilisateurs : Personnes physiques ou morales ayant souscrit au contrat.

Votants : Personnes participant aux scrutins électroniques.

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales d’utilisation s'appliquent aux services en ligne diffusés sous la marque ELECTIS SOLUTIONS (ci-après « les Services »).

Les CGU s’appliquent à tous les Utilisateurs, quelle que soit leur situation géographique et pour le monde entier. Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Services proposés par ELECTIS SOLUTIONS par voie électronique sont disponibles sur le Site.

ARTICLE 2. OBJET

Les CGU ont pour objet de préciser les conditions générales de mise à disposition des fonctionnalités des Services permettant de réaliser des scrutins électroniques à travers un Serveur applicatif, par le réseau internet.

En souscrivant aux services fournis par les Services, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des CGU et les avoir intégralement acceptées, sans restriction ni réserve.

L’Utilisateur reconnaît avoir la capacité requise pour conclure le Contrat.

ARTICLE 3. DOCUMENTS CONTRACTUELS ET MODALITÉS DE CONCLUSION DU CONTRAT

3.1. DOCUMENTS CONTRACTUELS

Le contrat comprend les documents contractuels suivants, énoncés par ordre de priorité contractuelle décroissante :

• Les CGU,

• Les Annexes : Politique de données personnelles et Politique de confidentialité en matière de données personnelles.

3.2. SOUSCRIPTION AUX SERVICES

La souscription aux Services s’effectue par le biais du Site par le renseignement du champ relatif à l’adresse email.

L’acceptation des CGU est faite en cochant la case prévue à cet effet sur la Page de souscription.

ARTICLE 4 : ENGAGEMENTS DES PARTIES

4.1. Engagements d’ELECTIS SOLUTIONS

ELECTIS SOLUTION s’engage à respecter, dans le cadre de l’exécution des présentes, les lois et règlements.

ELECTIS SOLUTIONS s'engage à préserver l'intégrité et la confidentialité des Données.

ELECTIS SOLUTIONS s'engage à stocker et héberger ses données dans l'Union européenne conformément à la réglementation RGPD.

4.2. Engagements de l'Utilisateur

Il est interdit à l'Utilisateur :

• de diffuser à travers les Services des contenus à caractère pornographique, obscène, offensant, menaçant, assimilable à du harcèlement, calomnieux, d’incitation à la haine, dommageable, diffamatoire, raciste, illégal ou discutable de quelque manière que ce soit ;

• d’utiliser une identité, une adresse électronique ou un en-tête faux ou falsifié, ou de tenter par quelque moyen que ce soit de tromper les autres quant à son identité ou l’origine de ses messages ;

• de transmettre, publier ou distribuer du matériel ou du contenu encourageant ou fournissant des instructions relativement à des activités illégales, ou encourageant l’atteinte physique ou la violence envers un groupe spécifique ;

• de télécharger ou distribuer par quelque moyen que ce soit des fichiers contenant des virus, chevaux de Troyes, vers, bombes à retardement, robots d’annulation, fichiers corrompus ou autres logiciels ou programmes susceptibles de nuire au bon fonctionnement de l’ordinateur de qui que ce soit d’autre, aux Services ou au Site ;

• de transmettre tout contenu portant atteinte aux droits d’auteur, marques commerciales, secrets commerciaux ou à la propriété intellectuelle de quiconque ;

• d’interférer avec ou d’interrompre les réseaux connectés aux Services ;

• de tenter d’obtenir un accès non autorisé à aux Services par subtilisation de mot de passe ou tout autre moyen.

Toute violation du présent article sera signalée aux autorités compétentes et entraînera la résiliation immédiate du Contrat.

D’autre part, lorsque l’Utilisateur souscrit à aux Services, il est tenu de fournir une adresse e-mail valide lors de la souscription, et mettre à jour ces informations si nécessaire.

L’Utilisateur s'engage à respecter les conditions normales d’utilisation des Services, à prendre connaissance et à appliquer strictement les instructions d’ELECTIS SOLUTIONS pour l’utilisation des Services.

ARTICLE 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 Propriété de l’Utilisateur

L’Utilisateur reste propriétaire et seul responsable de l’ensemble des scrutins électroniques conçus par ses soins et diffusés via les Services, des éléments tels qu’images, informations, insérés dans les scrutins électroniques ainsi que toutes les données et Résultats recueillis via les Services.

5.2 Propriété d’ELECTIS SOLUTIONS

5.2.1 ELECTIS SOLUTIONS reste en tout état de cause le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur le Site et sur chacun des éléments composant les Services.

ELECTIS SOLUTIONS auquel il est fait référence sur le Site est une marque déposée par l'entreprise ELECTIS SOLUTIONS.

Par le présent contrat, l’Utilisateur dispose d’un droit d’utilisation des Services, droit d’utilisation non exclusif, non cessible et limité à la durée du Contrat.

ELECTIS SOLUTIONS se réserve expressément le droit exclusif d'intervenir sur les Services pour leur permettre d'être utilisés conformément à leur destination et notamment pour en corriger les erreurs.

L’Utilisateur s’engage à signaler à ELECTIS SOLUTIONS tout acte de contrefaçon et toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle afférents aux Services dont il aurait pu avoir connaissance.

Il appartiendra à ELECTIS SOLUTIONS seule de déterminer l’opportunité d’engager une action en justice à l’encontre des contrefacteurs présumés.

ELECTIS SOLUTIONS garantit qu’elle est l’auteure ou le titulaire des droits sur les Services et garantit en conséquence son utilisation paisible au profit de l’Utilisateur pendant la durée du Contrat.

En aucun cas ELECTIS SOLUTIONS ne supportera une quelconque responsabilité du fait d’une atteinte aux droits des tiers effectuée par l’Utilisateur en lien avec l’utilisation des Services.

5.2.2. ELECTIS SOLUTIONS concède à l’Utilisateur, qui l’accepte, un droit d’accès non exclusif aux Services, pour la durée prévue à l’article 10 des CGU.

L’utilisation par l’Utilisateur des Services doit être faite conformément à leur destination et pour ses besoins propres.

Ce droit d’accès est consenti à l’Utilisateur à titre strictement personnel et ne peut ni être cédé ni être transmis à un tiers à quelque titre que ce soit.

L’Utilisateur s'interdit d’autoriser l’accès à un tiers aux Services sans l'accord préalable et écrit de la société ELECTIS SOLUTIONS. L’Utilisateur ne pourra pas non plus concéder, même gratuitement, un droit d’usage, ni un droit d’accès aux Services à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.

5.2.3 Restrictions

L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits patrimoniaux et moraux d’ELECTIS SOLUTIONS sur les Services et tous éléments annexes.

En conséquence, l’Utilisateur s’interdit tout type d’usage non explicitement prévu par la loi au profit de l’Utilisateur ou non expressément autorisé par le Contrat, et notamment :

• D’utiliser les Services en dehors des conditions prévues dans le présent Contrat ou d’en effectuer une copie ;

• De transférer et/ou procurer de quelque façon que ce soit les Services à un tiers dans le but de l’installer, la copier ou de l’utiliser d’une quelconque façon sans l’accord exprès de ELECTIS SOLUTIONS ;

• De diffuser, distribuer ou commercialiser les Services, que ce soit à titre onéreux ou à titre gratuit, ou de l’utiliser à des fins de prestation de service auprès de tiers ;

Le respect par l’Utilisateur des stipulations ci-dessus constitue pour ELECTIS SOLUTIONS une condition essentielle du Contrat.

ARTICLE 6. RESPONSABILITÉ

6.1 Responsabilité d’ELECTIS SOLUTIONS

ELECTIS SOLUTIONS s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour permettre un fonctionnement normal des Services dans le cadre d’une obligation générale de moyens.

La responsabilité d’ELECTIS SOLUTIONS ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait de l’Utilisateur soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

ELECTIS SOLUTIONS ne saurait en particulier être responsable de l’indisponibilité des Services dans les cas suivants : cas de force majeure tel que défini à l’article 1218 du Code civil et qu’habituellement retenu par les tribunaux, de même qu’en cas de difficultés liées à l’Hébergeur, au réseau Internet, à la structure des réseaux de télécommunications ainsi qu’au réseau de l’Utilisateur, aux matériels informatiques et aux programmes utilisés par l’Utilisateur.

Par ailleurs, ELECTIS SOLUTIONS ne peut garantir que :

• L’utilisation des Services sera ininterrompue ou exempte d’erreurs,

• Les Services fonctionneront en combinaison avec tout matériel, logiciel, système ou données.

• Le ou les Serveurs seront dépourvus de virus ou de toute autre élément nuisible.

Enfin, l’Utilisateur est averti que l’accès aux Services pourra être suspendu temporairement par ELECTIS SOLUTIONS pour procéder à des opérations de maintenance ou à des mises à jour dans les conditions décrites dans le Contrat. L’Utilisateur sera avisé des opérations de maintenance ou de mises à jour, moyennant un préavis raisonnable, par mail ou par un message sur le Site.

6.2 Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des Services, directement ou par le biais de ses salariés, mandataires sociaux, salariés intérimaires et plus généralement personnes mises à sa disposition. Il s’engage à garantir ELECTIS SOLUTIONS contre toute poursuite qui pourrait être engagée, ainsi que toute condamnation rendue à l’encontre de cette dernière, du fait de l’utilisation qui sera faite des Services.

L’utilisation des Services se fait aux risques et périls de l’Utilisateur. En conséquence, la responsabilité de ELECTIS SOLUTIONS ne saurait être engagée en cas :

• D’effacement de données,

• D’utilisation frauduleuse des identifiants de l’Utilisateur par un tiers ou accès frauduleux aux données hébergés,

• De perte de données résultant de l’utilisation des Services,

• De dommages, notamment les pertes de profits, perte de jouissance, interruptions d’activités ou autres pertes résultant de l’utilisation des Services.

ARTICLE 7. ACCÈS AUX SERVICES

Pour l’utilisation des Services, l’Utilisateur est invité à créer son Compte ELECTIS SOLUTIONS, avec une adresse mail valide.

Les identifiants sont uniques, personnels et strictement confidentiels.

Les Parties s'engagent, chacun en ce qui le concerne, à en préserver la confidentialité. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Toute utilisation des identifiants est réputée de manière irréfragable constituer une utilisation des Services par l’Utilisateur, ce que celui-ci déclare accepter expressément.

Le Compte ELECTIS SOLUTIONS est mono-utilisateur. L’Utilisateur devra immédiatement avertir de toute utilisation non autorisée de ses identifiants ou toute rupture de la confidentialité de ses identifiants.

ARTICLE 8. DURÉE

Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée courant à compter de la création du Compte ELECTIS SOLUTIONS de l’Utilisateur. Il pourra y être mis fin à l’initiative de chacune des Parties à tout moment et sans préavis. La rupture entraîne la suppression du Compte ELECTIS SOLUTIONS de l’Utilisateur. La rupture, pour l’Utilisateur, s’effectue via le Site, par la fonctionnalité de suppression du Compte ELECTIS SOLUTIONS.

Postérieurement à la rupture du présent contrat quelle qu’en soit la cause, les données de l’Utilisateur sont conservées pendant le délai visé dans la Politique de protection des Données personnelles d’ELECTIS SOLUTIONS.

A défaut d’accès aux Service pendant une durée de 36 mois consécutifs, l’Utilisateur perdra tout droit d’accès aux Services par l’intermédiaire de son Compte ELECTIS SOLUTIONS, lequel Compte ELECTIS SOLUTIONS sera supprimé.

A la fin du Contrat, l’Utilisateur perdra tout droit à l’accès aux Services par l’intermédiaire de son Compte ELECTIS SOLUTIONS, lequel sera supprimé.

ARTICLE 9. SUSPENSION DU CONTRAT

ELECTIS SOLUTIONS se réserve le droit de suspendre, sans indemnité ni préavis, l'accès aux Services, sans que l’Utilisateur ne puisse lui demander une quelconque indemnité, en cas de manquement aux dispositions des articles 4.2 et 5.2 des CGU et du paragraphe V de l’Annexe : Conditions générales de sous-traitance en matière de traitement de données personnelles.

La suspension du Contrat entraîne la suspension de l’accès aux Services pendant la durée de la suspension.

ARTICLE 10. DONNÉES ET DONNÉES PERSONNELLES

ELECTIS SOLUTIONS s’engage à mettre en œuvre les moyens techniques appropriés pour assurer la sécurité des Données. ELECTIS SOLUTIONS s’interdit de communiquer sous quelque forme que ce soit les Données à un tiers, ou d’en tirer ou d’en faire une utilisation non prévue par le Contrat.

Dans le cadre du Contrat, la politique de protection des données personnelles fait partie intégrante des Annexes des CGU.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données personnelles nominatives demandées à l’Utilisateur sont nécessaires au traitement de sa souscription aux Services notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels sous-traitants d’ELECTIS SOLUTIONS, chargés de l’exécution, du traitement ou de la gestion du Contrat.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire des Services et du Site, répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, ELECTIS SOLUTIONS utilisant des technologies assurant une protection optimale de ces données.

Les Personnes concernées, s’agissant de l’Utilisateur directement, de son représentant ou d’un de ses salariés disposent conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition, de portabilité et de limitation du traitement, s’agissant des informations les concernant.

Ce droit peut être exercé en contactant directement ELECTIS SOLUTIONS selon les modalités visées dans la Politique de protection des données personnelles.

Jusqu’à la rupture du Contrat, les Données, les scrutins électroniques, les Résultats sont sauvegardés par ELECTIS SOLUTIONS. Les Résultats sont conservés au sein des Services pendant un délai de 36 mois.

ARTICLE 11. CIRCULATION DU CONTRAT – SOUS-TRAITANCE

ELECTIS SOLUTIONS est libre de céder le présent Contrat à tout tiers de son choix, à tout moment. En cas de cession des présentes, la cession sera rendue opposable à l’Utilisateur par simple information transmise par le tiers cessionnaire à l’Utilisateur par mail.

ELECTIS SOLUTIONS peut décider, discrétionnairement de sous-traiter tout ou partie du Contrat et plus généralement de faire appel à des sous-traitants dans le cadre l’exécution du Contrat et de la mise à disposition des Services.

A chaque fois que, dans le Contrat, ELECTIS SOLUTIONS est mentionnée dans le Contrat au titre de la personne juridique chargée de réaliser une prestation ou d’exécuter une obligation, il faut entendre ELECTIS SOLUTIONS ou l’un de ses sous-traitants.

ARTICLE 12. MODIFICATIONS

Toute modification de la présente convention devra faire l’objet d’un accord écrit papier ou numérique entre l’Utilisateur et ELECTIS SOLUTIONS.

ELECTIS SOLUTIONS se réserve la faculté de modifier les CGU à tout moment, ces modifications prenant effet immédiatement, dès leur affichage sur le Site dans leur version modifiée. L’utilisateur sera réputé avoir accepté les conditions générales du Site dans leur version mise à jour et disponible sur le Site, chaque fois qu’il utilise les Services.

ARTICLE 13. INVALIDITÉ PARTIELLE

La nullité ou l'inapplicabilité de l'une ou quelconque des stipulations du présent contrat n'emportera pas nullité des autres stipulations qui conserveront toute leur force et leur portée.

Cependant, les parties pourront d'un commun accord, convenir de remplacer la ou les stipulations invalidées.

ARTICLE 14. DROIT APPLICABLE.

La présente convention est régie par les lois et règlements de la République française.

Electis Solution SAS

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